L'accès et l'utilisation du site juliewood.fr sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous et aux lois applicables.
En accédant et en surfant sur ce site, vous acceptez, sans limitations, ce qui suit :
1. Ce site appartient aux Editions Dupuis et est géré par les Editions Dupuis, dont l'adresse est la suivante : rue Jules Destrée, 52 à B-6001 Marcinelle, Belgique.
2. En accédant au présent site juliewood.fr (https://www.juliewood.fr) :
- vous acceptez de vous conformer à loi belge sur les droits d'auteur et les droits voisins, au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle;
- vous vous interdisez de reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer, sous quelque forme que ce soit, les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui y figurent sans autorisation écrite et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'oeuvre ou à la donnée reproduite;
- vous vous interdisez également d'y introduire des données qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données ou oeuvres y figurant et ce, par quelque procédé que ce soit;
- vous vous interdisez de télécharger les données ou les oeuvres qu'il contient, sauf dans le cadre d'une copie destinée à une utilisation strictement privée et non commerciale et à condition que vous n'y apportiez aucune modification. Toute modification ou utilisation dans un autre but que celui visé au paragraphe précédent constituera une violation des droits d'auteur et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
3. Les Editions Dupuis déclinent toute responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait par l'utilisateur du contenu de ce site.
Entre autres, elles ne garantissent pas :
- l'absence d'erreurs dans les fonctionnalités proposées par ce site;
- la correction immédiate des défauts éventuels;
- l'absence de virus ou de tout autre élément dommageable sur ce site.
< TDM-RESERVATION: 1 > Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi belge et notamment sous l’article XI.190, 20° du Code de Droit Economique. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. Conformément au considérant 18 de la directive européenne 2019/790 du 17 avril 2019, cette opposition peut être exprimée au moyen de tout procédé lisible par machine, y compris les métadonnées et les conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.